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Marques déposées par S.I.C.A. "Les VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU"
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LA CARTE POSTALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CARTE POSTALE
S.I.C.A. "Les VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU", route de Moussens, 11100 NARBONNE

Numéro de dépôt :
1318644
Date de dépôt :
30/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/1995

Présentation de la marque LA CARTE POSTALE

Déposée le 30 juillet 1985 par S.I.C.A. "Les VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CARTE POSTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.I.C.A. "Les VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU", route de Moussens, 11100 NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECAL - France.

La marque LA CARTE POSTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CARTE POSTALE est expirée depuis le 30 juillet 1995.

S.I.C.A. "Les VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU" a également déposé les autres marques suivantes : LA VIGNE DES PERDRIX , FRENCH COCO WINE COOLER


S.I.C.A. "Les VIGNERONS DU VAL D'ORBIEU", route de Moussens, 11100 NARBONNE - France


ECAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Vins, spiritueux et liqueurs.